ORITEL

ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE (A.F.E.M.P.) (loi 1901)

Présentation de la marque ORITEL

Déposée le 11 mars 1985 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE domicilié(e) centre la House, Canejan, 33610 CESTAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves POTIN. - France.

La marque ORITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORITEL est expirée depuis le 11 mars 1995.

POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE a également déposé les autres marques suivantes : ASSITEL , LOG-ON AXESS , AFEMP , TIC-TEL , SCARTEL (3.4.5.6) , ATEL , SECURIT'OEIL , SCARTEX , AQUITEL , LOG-ON TRAFIC